Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de mise à disposition de locaux à LA PETITE PIERRE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de mise à disposition de locaux à SAVERNE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Relations entre l'Association des maires du Bas-Rhin et le Département - Convention Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrain à WITTERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 824 dans la traversée de COSSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour l'aménagement de la RD 115 dans la traversée d'ECKARTSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement des RD 79 et 220 dans la traversée de KLEINFRANKENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations de sécurité - Répartition de la redevance communale et départementale des mines (exercice 2010) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Echanges de biens immobiliers bâtis avec la SIBAR Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de financement pour la construction d'un terminal à conteneurs à LAUTERBOURG et pour les travaux d'extension et d'augmentation de la capacité de stockage du terminal à conteneurs Sud à STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de délégation d'organisation d'un service public de transport à la demande Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention financière concernant la desserte d'un site périscolaire - Renouvellement d'une convention de délégation d'organisation d'une ligne de transport scolaire - Attribution d'une subvention supplémentaire pour l'achat d'un minicar Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 45 - Déviation d'OBERSCHAEFFOLSHEIM-WOLFISHEIM - Convention avec le Pôle d'archéologie interdépartemental rhénan (PAIR) concernant la réalisation d'un diagnostic archéologique Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Voie de liaison intercommunale Ouest (VLIO) - Acquisition d'un ensemble immobilier et foncier à OBERHAUSBERGEN Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 28 entre SELTZ et SOULTZ-SOUS-FORETS (deuxième tranche) - Enquête parcellaire et acquisitions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement des carrefours RD 25 / RD 70/230/58 à DUNTZENHEIM - Acquisitions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 45 - Déviation d'OBERSCHAEFFOLSHEIM-WOLFISHEIM et bretelle de raccordement à la RN 4 - Prorogation des effets de la déclaration d'utilité publique Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Amélioration des conditions d'habitat de ménages défavorisés - Déplacement d'une délégation du Conseil Général à LYON / Mandat spécial Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cofinancement d'un bureau d'accès au logement pour les sortants de prison Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Chantier d'application de l'Institut ''Eco Conseil'' - Analyse et préconisations relatives aux différents outils de lutte contre la précarité énergétique Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconduction de la convention pour la mise en uvre du ''Warm Front 67'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation des logements à la perte d'autonomie et/ou au handicap - Convention avec le Groupe ''DOMIAL'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Premiers avenants annuels 2011 aux conventions de délégation des aides à la pierre de l'Etat - Règles d'attribution des subventions aux logements aidés pour l'année 2011 au titre de la délégation des aides à la pierre - Détermination des plafonds de loyers PLS privés Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Agrément pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l'Etat Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien départemental à laccession sociale à la propriété Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation du parc locatif privé Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention relative au dispositif d'aides sociales de ''Procivis Alsace'' dans le cadre du programme d'intérêt général (PIG) ''Rénov'Habitat 67'' sur le territoire de la Maison du Conseil Général de Wissembourg Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenants aux conventions de partenariat au titre du programme d'intérêt général (PIG) ''Rénov'Habitat 67'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) de la communauté de communes de la Haute-Bruche Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cofinancement d'une action de médiation concernant les grands rassemblements de gens du voyage Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis sur le SCOT arrêté de la Région de Saverne Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à l'enseignement supérieur Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cotisation au titre de la coopération européenne Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention-cadre EURES-T Rhin Supérieur 2010-2013 - Surcoûts du projet Interreg IV A ''Aménagement et extension du bâtiment de l'Ancienne douane à LAUTERBOURG'' - Projet Interreg IV A ''Prométhée - NTIC au service du suivi des patients greffés'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme de coopération 2011 avec les collectivités des Régions Boeny et Betsiboka (Madagascar) - Subvention à l'IRCOD-Alsace et approbation d'une convention opérationnelle en matière d'éducation, de lecture publique et de jeunesse Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Louis BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'échanges 2011 en matière sociale avec la Silésie (Pologne) - Subvention à l'Association ''Social sans frontières'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan d'actions 2011 de l'ADIRA Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Chambre de métiers d'Alsace - Contrat d'objectifs 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prise en charge partielle du coût de garanties bancaires accordées par la SIAGI Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à différentes actions dans le domaine de l'animation économique Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien aux activités du Pôle aménagement de la Maison en Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'hôtellerie familiale et indépendante, de la restauration traditionnelle et de l'hébergement de plein air Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux agriculteurs - Prime départementale aux concours de labours Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Finale nationale et européenne de labours 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions - Première tranche 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions - Deuxième tranche 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Actualisation de la participation financière du Département au projet de renouvellement urbain du quartier de la Meinau-Canardière à STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme de travail partenarial 2011 de l'ADEUS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'application 2011 du Fonds départemental de maîtrise des déchets avec l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de mise à disposition du logiciel ODESSA (Observatoire des déchets et de suivi statistique en Alsace) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats pluriannuels d'alimentation en eau potable Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision d'ordonner l'opération d'aménagement foncier de DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programmes agro-environnementaux 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de lEspace naturel sensible du Jesselsberg à SOULTZ-LES-BAINS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisitions foncières dans le marais d'Altenstadt à WISSEMBOURG au titre de la préservation de la basse vallée de la Lauter Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention relative au financement exceptionnel du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Bas-Rhin par le Département Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mission de maîtrise d'uvre pour lisolation, le ravalement de façade et le remplacement des menuiseries extérieures au collège ''Les sept arpents'' à SOUFFELWEYERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipement informatique - Programme 2011 (première tranche) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour les connexions Internet haut débit des établissements scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la restauration scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC des collèges Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation de fonctionnement 2011 des collèges privés sous contrat d'association Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux communes Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Compétitions 2011 ''Mathématiques sans frontières'' et ''Mathématiques sans frontières junior'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ligue de l'enseignement du Bas-Rhin - Contrat d'objectifs 2011-2013 et convention 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements culturels Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la musique Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les travaux sur les édifices cultuels et la valorisation du patrimoine bâti non protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réutilisation d'informations publiques Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat d'objectifs 2011-2013 et convention 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux championnats de France (résultats et déplacements) et aux centres de formation Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à la licence (clubs sportifs), à la formation des cadres sportifs et à l'Association de la Maison départementale des sports Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
''Soutien aux associations en région Alsace'' (SARA) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et aux Centres de vacances et de loisirs (CVL) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement de frais de séjour de vacances Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur de lenfance Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur de l'insertion professionnelle des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA) - Dispositif ''Ponts couverts'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution d'une subvention Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties demprunts - Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention annuelle ''Avant Garde du Rhin'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de matériel réformé Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat d'objectifs 2011-2013 des métiers du sanitaire et du social Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Bilan des ventes de l'année 2010 d'équipements informatiques réformés Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin